Capsules municipales

Soucieuse de la participation active à la vie démocratique municipale, la Ville de Sainte-Brigitte-de-Laval met à la disposition des citoyens des capsules informatives et éducatives afin de permettre une meilleure compréhension des rouages du monde municipal et des dossiers de l’heure menés par l’administration municipale.

Combiné à ces capsules d’information municipale, votre participation aux séances du conseil municipal est primordiale, car elles représentent le principal lieu d’exercice de la démocratie municipale.

La transparence et l’acceptabilité sociale des projets de notre ville sont essentielles. Nous vous invitons donc à prendre part à celles-ci afin d’avoir en main tous les éléments nécessaires pour vous forger une opinion sur des bases véridiques et complètes.

Consultez les dates des prochaines séances du conseil municipal.

Visionnez en différé les séances du conseil municipal via la chaîne Youtube de la Ville.

Travaux publics

L’avis d’ébullition préventif VS standard

La gestion du déneigement et du déglaçage de la chaussée

L’alimentation en eau potable

Sécurité publique

Les obligations en matière de sécurité publique (À VENIR SOUS PEU)

Les premiers répondants (À VENIR SOUS PEU)

Comprendre les zones inondables à Sainte-Brigitte-de-Laval *** NOUVELLE CAPSULE ***

Affaires municipales et greffe

L’avis de motion

La tenue de registre

La vente immobilière pour défaut de paiement des taxes

Les élections municipales : Générales et Partielles

Le déroulement des séances du conseil municipal : Principal lieu de démocratie municipale *** NOUVELLE CAPSULE ***

Finances

Le règlement d’emprunt « Parapluie »

L’évaluation foncière triennale

Aménagement du territoire

Les enjeux d’un mauvais tri des matières résiduelles : Ordures, compost et recyclage (À VENIR SOUS PEU)

Les rapports de voisinage

La séance publique d’information VS de consultation *** NOUVELLE CAPSULE ***

Le rôle des inspections et le traitement des non-conformités *** NOUVELLE CAPSULE ***

Le plan d’urbanisme

Le règlement de zonage

Le règlement de lotissement

Le règlement de construction

Le règlement sur les permis et certificats

Le règlement sur les plans d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA)

Le plan particulier d’urbanisme (PPU)

Le règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE)

Le règlement sur les plans particuliers de construction, modification et occupation d’un immeuble (PPCMOI)

Le règlement sur les dérogations mineures

Le règlement de démolition d’immeubles