La Ville de Sainte-Brigitte-de-Laval invite tous les citoyens à participer activement à ces séances pour s’informer et s’engager dans les affaires municipales. Votre présence et vos questions sont essentielles pour le bon fonctionnement de notre communauté.

Modes participatifs :

• En présentiel : Au bâtiment du Parc des Saphirs (175, rue Kildare, Sainte-Brigitte-de-Laval)
• Diffusion en direct sur le site Web de la Ville et sur la chaîne YouTube de la Ville
• Visionnement en différé sur YouTube

Document(s) de la séance

• Disponibles dans les 24 heures précédant la séance

Nouveautés concernant la période de questions

Conformément au nouveau Règlement 969-24 adopté le 21 mai 2024, voici les principales dispositions concernant la période de questions. Ces dispositions visent à maintenir la pertinence et l’efficacité des discussions pendant les séances afin que celles-ci restent centrées sur les sujets à l’ordre du jour :

• Période de questions : Chaque séance du conseil municipal comprendra une période de questions de 30 minutes où les citoyens présents peuvent poser des questions orales aux membres du conseil. La période de questions se tiendra à la fin de chaque séance;
• Identification : Toute personne présente désirant poser une question doit s’identifier au préalable en fournissant son prénom, nom et nom secteur/rue de résidence à Sainte-Brigitte-de-Laval;
• Temps de parole : Chaque personne présente bénéficie d’une période maximale de cinq minutes pour poser une question principale et une sous-question sur le même sujet. Le formulaire de questions électronique ne sera plus utilisé, étant donné que cette mesure avait été exceptionnellement mise en place durant la pandémie;
• Intervention du président de la séance : Le président (maire/mairesse) peut mettre fin à l’intervention une fois cette période écoulée pour permettre à d’autres citoyens de s’exprimer.  Si un intervenant ne pose pas de question, le président peut interrompre son intervention et lui demander de poser une question;
• Critères de questions : Les questions doivent être :
  • Directes, succinctes et non assorties de commentaires ou de préambule;
  • Limitée aux sujets figurant à l’ordre du jour de la séance;
  • De nature publique et ne portant pas sur des affaires judiciaires;
  • Pertinentes aux compétences municipales;
  • Posées en termes polis, respectueux et non violents;
  • Exemptes de débats et d’hypothèses.
• Réponses aux questions posées : La mairesse ou le membre du conseil municipal à qui une question a été adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente, ou par écrit. Cette flexibilité permet de fournir des réponses précises et complètes, même si des recherches ou des consultations supplémentaires sont nécessaires. Certaines questions peuvent aussi devoir être référée au responsable de l’accès à l’information, conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Sachez qu’il est toujours possible de contacter les conseillers municipaux ou le maire. Ainsi, les citoyens désirant questionner les élus ou pour toute question ne nécessitant pas une réponse en séance du conseil, sont invités :

• À écrire directement aux élus. Consultez les coordonnées des conseillers municipaux (téléphone et courriel);
• À communiquer avec la mairie à mairie@sbdl.net qui assurera le suivi.

Nouveautés concernant la captation et la diffusion

L’intégralité de chaque séance ordinaire du conseil de la Ville est enregistrée en audiovisuel et diffusée en direct sur le site Web de la Ville ou Youtube. Cet enregistrement est également disponible à compter du jour ouvrable suivant celui où la séance a pris fin et ce, pour une période minimale de cinq (5) ans. Lors d’une situation exceptionnelle, la Ville peut ne pas enregistrer une séance. Il est interdit pour une personne présente de capter des images ou des sons au moyen d’un appareil technologique, sauf lors d’une séance ordinaire ou extraordinaire si celle-ci n’est pas enregistrée, diffusée et rediffusée. Cet enregistrement ne doit pas nuire au bon déroulement des séances. 

À propos des séances du conseil municipal 

Le conseil municipal est composé du maire et de six conseillers représentant chacun un district. De quel district êtes-vous et quel est votre conseiller attitré?

La séance du conseil municipal représente le principal lieu d’exercice de la démocratie municipale. Nous invitons donc les citoyens à y participer activement :

• Pour savoir ce qui se passe dans votre ville;
• Pour avoir la bonne information;
• Pour mieux comprendre les orientations;
• Pour poser vos questions.

Notez à votre agenda les dates des séances du conseil municipal.